Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CLASS IMPERIAL
Numéro de dépôt :
1737741
Date de dépôt :
28/02/1989
Lieu de dépôt :
ANNECY
Date d'expiration :
28/02/1999
Présentation de la marque CLASS IMPERIAL
Déposée le 28 février 1989 par monsieur COUTENS Jean Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANNECY), la marque française « CLASS IMPERIAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CLASS IMPERIAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1737741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CLASS IMPERIAL est expirée depuis le 28 février 1999.
COUTENS Jean Pierre a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-04